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Calendrier du Conseil de ville

Les parlementaires municipaux siègent généralement une fois par mois.

Les documents sont publiés sur la page Ordres du jour.

En règle générale, les séances ont lieu le troisième jeudi du mois, à partir de 18 heures (les mercredi et jeudi en cas de doubles séances).

Dates des séances en 2020

19/20 août
17 septembre
14/15 octobre (budget)
19 novembre
16/17 décembre

Importation des dates de séances dans le calendrier Outlook

Vers les dates de séances des commissions

Bases légales

  • Les procédures de traitement des affaires sont fixées dans le Règlement du Conseil de ville de Bienne (RDCo 151.21 [pdf, 131 KB]).
  • Les tâches des commissions sont fixées dans le Règlement pour les commissions du Conseil de ville (RDCo 151.31 [pdf, 63 KB]). Les séances des commissions ne sont pas publiques. Seuls les présidents/présidentes ou les rapporteurs mandatés/rapporteuses mandatées sont autorisés à fournir des informations concernant le travail des commissions du Conseil de ville (art. 6, al.1).