Calendrier du Conseil de ville
Les parlementaires municipaux siègent généralement une fois par mois.
Les documents sont publiés sur la page Ordres du jour.
En règle générale, les séances ont lieu le troisième jeudi du mois, à partir de 18 heures (les mercredi et jeudi en cas de doubles séances).
Importer les dates des séances dans votre agenda
Dates des séances en 2024
17/18 avril
16 mai
6 juin
26/27 juin (comptes et rapport de gestion)
22 août
19 septembre
16/17 octobre (budget)
21 novembre
18/19 décembre
Vers les dates de séances des commissions
Bases légales
- Les procédures de traitement des affaires sont fixées dans le règlement du Conseil de ville de Bienne (RDCo 1.5.1-1).
- Les tâches des commissions sont fixées dans le règlement pour les commissions du Conseil de ville (RDCo 1.5.1-2). Les séances des commissions ne sont pas publiques. Seuls les présidents/présidentes ou les rapporteurs mandatés/rapporteuses mandatées sont autorisés à fournir des informations concernant le travail des commissions du Conseil de ville (art. 6, al. 1).