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Calendrier du Conseil de ville

Les parlementaires municipaux siègent généralement une fois par mois. Les débats du Conseil de ville sont publics.

La salle du Conseil de ville se trouve au Bourg en Vieille Ville (rue du Bourg 27, accès par l'arrière du bâtiment). Le public peut assister aux séances et suivre les débats des parlementaires depuis la tribune. Les documents qui concernent les affaires mises à l'ordre du jour y sont déposées pour consultation et sont également publiées sur la page Ordres du jour.

En règle générale, les séances ont lieu le troisième jeudi du mois, à partir de 18 heures (les mercredi et jeudi en cas de doubles séances). S'il est prévisible que la séance dure plus de trois heures, la présidente/le président l'interrompt par une pause.

Dates des séances en 2019

18/19 décembre

Importation des dates de séances dans le calendrier Outlook

Dates des séances en 2020

15/16 janvier
19/20 février
18/19 mars
8 avril
14 mai
4 juin
24/25 juin (comptes annuels et rapport de gestion)
20 août
17 septembre
14/15 octobre (budget)
19 novembre
16/17 décembre

Importation des dates de séances dans le calendrier Outlook

Vers les dates de séances des commissions

Bases légales

  • Les procédures de traitement des affaires sont fixées dans le Règlement du Conseil de ville de Bienne (RDCo 151.21 [pdf, 131 KB]).
  • Les tâches des commissions sont fixées dans le Règlement pour les commissions du Conseil de ville (RDCo 151.31 [pdf, 63 KB]). Les séances des commissions ne sont pas publiques. Seuls les présidents/présidentes ou les rapporteurs mandatés/rapporteuses mandatées sont autorisés à fournir des informations concernant le travail des commissions du Conseil de ville (art. 6, al.1).